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Productions d'énergie primaires des départements de la région Grand Est
Estimation des productions annuelles d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables dans le Grand Est en GWh pour les unités administratives associées aux... -
Emissions des gaz à effet de serre (GES) tous secteurs d'activité confondus d...
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des gaz à effet de serre (GES) (Dioxyde de carbone CO2 - Méthane CH4 - Protoxyde d'azote N2O - Hydrofluorocarbure HFC... -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels
Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T -
Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Perimetre de la SLGRI Moselle Aval
La stratégie locale de gestion des risques d’inondation (SLGRI) Moselle aval concerne le TRI "Metz Thionville Pont-à-Mousson" La stratégie locale a pour Perimetre l’ensemble du... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
Inventaire des zones humides du Sud Mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - JARNY (54273)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le départ...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
DONNEE - Modèle numérique de surface - Département du Bas-Rhin (67) Prise de ...
Le Modèle numérique de surface (MNS) est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie de l'IGN en couleurs rectifiées (en projection Lambert 93). Pixel de... -
Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l'Orconté ...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 55 (Région Grand Est - DGA Mobili...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).