-
Registre Parcellaire Graphique 2017 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclatur...
Les données des emprises militaires ont été produites pour les années 2010 et 2019, incluant les évolutions entre ces années ainsi que des données multi-dates. Ces données sont... -
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides... -
Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Port...
Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne
Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres... -
Prescriptions linéaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Po...
Les données représentées sont soit définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations... -
DONNEE : Occupation du sol de l'île du Rohrschollen - 1778 - Strasbourg
Digitalisation de l'occupation du sol selon la carte topographique du cours du Rhin de 1778 géoréférencée sur la carte 1828 (précision élevée). Secteur de l'île du Rohrschollen... -
CARTE : Ile du Rohrschollen en 1743
Digitalisation de l'occupation du sol selon la carte topographique du cours du Rhin de 1743 géoréférencée sur la carte 1828 (précision élevée). Secteur de l'île du Rohrschollen... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
DONNEE : Photographie historique du secteur de l'île du Rohrschollen - 1949 -...
Assemblage de 4 clichés aériens datant du 6-9-1949 géoréférencés selon l'orthophotographie de la CUS de 2010, couvrant le secteur de l'île du Rohrschollen au Sud de Strasbourg.... -
CARTE : Ile du Rohrschollen en 1872
Digitalisation de l'occupation du sol selon la carte topographique du cours du Rhin de 1838 géoréférencée sur l'orthophotoplan de 2010 (CUS). Secteur de l'île du Rohrschollen au... -
DONNEE : Occupation du sol de l'île du Rohrschollen - 2010 - Strasbourg
Digitalisation de l'occupation du sol sur l'image aérienne géoréférencée de 2010. Secteur de l'île du Rohrschollen au Sud de Strasbourg. Détermination des classes en unités... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2008
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).