-
PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALIN...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
HAMSTER - Terriers de 2021 en Grand Est
Recensement de 2021 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – carte des aléas
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation... -
Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges
Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral.... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - Barrières de dégel [HAUTE-MARNE 2023-2024]
Les barrières de dégel sont des interdictions temporaires de circuler pour les véhicules lourds, sur une route donnée pendant les périodes de dégel. Ces interdictions... -
Relevé de dégradations - Meuse (GL_RELEVE_DEGRADATION)
Identification des dégradations sur les routes départementales -
DONNEE - Agence de développement économique du Grand Est
Créées à l’initiative des collectivités territoriales soucieuses de se doter d’un outil professionnel, souple, réactif et partenarial, les agences de développement économique... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 da...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
Cartes de sensibilité - Cartes Régions naturelles - Athene noctua (Chevêche d...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS201120...
La base de données géographiques de l'occupation du sol CIGAL 20112012 v2 est issue de la mise à jour de la base de donnée d'occuaption du sol CIGAL 2008 v2 réalisée par... -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L.... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Sites de Points d'Apport Volontaire pour le tri sélectif
Ponctuels qui représentent les sites de points d’apport volontaire pour le tri sélectif. -
Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar
Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar. -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Périmètres des pays dans le Haut-Rhin
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Arrêt de bus dans le département des Vosges
Zones d'embarquement (arrêt physique) localisées dans le département des Vosges. Source OpenStreetMap base ATC (arrêts de transport collectif) + localisation sur base ©IGN-F...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).