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Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux (ZPS) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux dans le Grand Est également appelés zones de protection spéciales (ZPS). Ces zones font partie... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Cours d'eau clas...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département de la Marne ...
Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meu...
Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de... -
Voies et rues sur la commune de Saint-Dizier
Voies et rues sur la commune de Saint-Dizier -
Priorisation de l'équipement hydroélectrique des seuils pour rétablir la cont...
Seuils à potentiel hydroélectrique -
DONNEE - Région de France métropolitaine
Donnée des région de France métropolitaine, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016 de l'IGN. -
HAMSTER - Aire historique en Alsace
L''aire historique, fondée sur l''actualisation des données historiques de présence du hamster, concerne 301 communes et s''étend sur 280 000 ha. -
Inventaire des zones humides sur le territoire du SAGE de la Largue
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Limites administratives des bassins des agences de l'eau
Dernière mise à jour le 24 septembre 2019. Limites administratives des bassins des agences de l'eau pour le département des Vosges. Fond carto ©IGN-Admin Express® -
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM2...
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM2.5 (25 µg/m3) sur la région Grand-Est pour les années 2018, 2019, 2020,2021 et 2022. L'indicateur de... -
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence... -
SUP I7 - Servitudes relatives aux stockages souterrains de gaz en Meurthe-et-...
Servitude relative à la protection des stockages souterrains de gaz naturel, d'hydrocarbures liquides, liquéfiées ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
BUDGET - Comptes administratifs de la Région Grand Est
Comptes administratifs de la Région Grand Est depuis la fusion. Compte Administratif 2016 Compte Administratif 2017 Compte Administratif 2018 Compte Administratif 2019 Compte... -
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux -
CARTE - Festival Vos Oreilles Ont La Parole - A3 - 2017 - département du Bas-...
Implantation des lieux, de festivals, de formations et de rencontres, "Vos Oreilles Ont La Parole" VOOLP dans le département. Le Conseil Départemental a pris le relais de... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).