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Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'...
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoire...
Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant... -
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (...
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel... -
CARTE -Communautés de Communes et Territoires d'action du Bas-Rhin au 01/01/2...
Présentation des nouvelles communautés de communes après les différentes fusions effectives au 1er janvier 2017. -
CARTE - Communautés de Communes, Cantons, TAD et UTAMS du Bas-Rhin au 01/01/2...
Présentation des nouvelles communautés de communes du Bas-Rhin suite aux différentes fusions effectives au 1er janvier 2017 ; croisées aux cantons, Territoires d'action du... -
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des ...
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des Vosges. Ajout de la population municipale en vigueur ©INSEE-POPULATION2019 -
Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
Corridors Milieux ouverts de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du...
Le fichier représente les grands axes de passage de la faune des milieux ouverts. Ces corridors ont été tracé en passant de manière préférentielle par les zones les plus... -
Donnée thématique ; Communes du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Les limites administratives sont tirées de la BD TOPO 2019 de l'IGN. Ce jeux de données comprend : ID : Identifiant de la commune (BD TOPO 2019) STATUT : Statut de la commune... -
Titre de la donnée 999
Résumé concernant la donnée…
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