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N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de l'Aube (10). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
Occupation du Sol - Grand Est - Statistiques communales
Ensemble de fichiers statistiques en format CSV décrivant les états, les évolutions et les mutations l’occupation du sol en région Grand-Est pour 2 millésimes (2018/2019 –... -
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides... -
Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Port...
Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont... -
DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000, 2008 et 2011/2012 v...
La BdOCS CIGAL est un ensemble de couches de données constituant un référentiel de l'occupation du sol en Alsace. Elle permet de disposer d’un état des lieux pour 2000 et 2008... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Registre Parcellaire Graphique 2017 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
DONNEE : Scan historique du secteur de l'île du Rohrschollen - 1872 - Strasbourg
Carte topographique du cours du Rhin de 1872 géoréférencée selon l'orthophotographie de la CUS de 2010, couvrant le secteur de l'île du Rohrschollen au Sud de Strasbourg et la... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-...
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges
Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Forêts de l'EPTB Seine Grands Lacs
Massifs forestiers et bois appartenant à l'EPTB Seine Grands Lacs et gérés par l'ONF -
N_RPG_ANONYME_S_067_2011
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclatur...
Les données des emprises militaires ont été produites pour les années 2010 et 2019, incluant les évolutions entre ces années ainsi que des données multi-dates. Ces données sont... -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
DONNEE : Scan historique du secteur de l'île du Rohrschollen - 1838 - Strasbourg
Carte topographique du cours du Rhin de 1838 géoréférencée selon l'orthophotographie de la CUS de 2010, couvrant le secteur de l'île du Rohrschollen au Sud de Strasbourg.... -
Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne
Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).