-
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021 -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Leucorrhinia...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - FLAVI...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Couche des aléas mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle
Couche des aléas mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle -
Réservoirs biologiques (sans affluents) SDAGE 2016-2021 dans le bassin Rhin-M...
L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon... -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD
Historique : Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les plus récents ayant servi de base aux demandes... -
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MADON AVAL dans le départeme...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Localisation des espaces de coworking dans le Grand Est
Cette base de données a pour objectif de recenser les espaces de coworking, les pépinières d'entreprise, les incubateurs, ... Ces données ne sont pas exhaustives. -
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur ...
Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Metz pour les années 2017... -
SUP - Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Plan de prévention du risque inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Amo...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation... -
Cantons du département de la Haute-Marne
Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers... -
Comptages routiers - Meuse (GL_COMPTAGES)
Comptages effectués sur le réseau routier -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novem...
Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame... -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).