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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREV...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le...
Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus... -
BRUIT - Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle
Couches des zones de bruit stratégique en Meurthe-et-Moselle Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC)
Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération. -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2019-2020
Donnée des lycées et CFA du Grand Est pour l'année 2019-2020, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d'un géocodage de... -
Evolution de la population en âge de travailler 2000-2023
Evolution de la population en âge de travailler (20-64 ans) 2000-2023 (Lorraine: 1999-2021) Unités territoriales: arrondissements (Lorraine, Wallonie), Grand-Duché... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - RICHARMEN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Sites d'étude du Projet Parchemins
Délimitation des 5 sites d'étude du projet "Paroles et chemins de l'Agriculture Littorale" (Parchemins) : - Baie de Douarnenez - Baie de la Forêt - Baie de Lannion - Goëlo -... -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Myotis_dasyc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
TRANSPORT - Aire de covoiturage - 01/01/2015- département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données sont sous forme de points saisis... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - REHON (54451)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Limenitis po...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Liste des vétérinaires sanitaires agréés (volailles)
liste des vétérinaires spécialisés dans l'intervention sur les élevages avicoles, ainsi que leurs coordonnées. Ces informations ne sont que visualisables sur la visionneuse pour... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de VARANGEVILLE (...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).