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Routes en limites de cantons - Meuse (GL_LIMITE_CANTON)
Limites du réseau routier par canton -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
Cartographie des cours d'eaux au titre de la police de l'eau au 5 juillet 2017
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Mâts éoliens
Mâts éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 février 2024. -
Parcs éoliens
Parcs éoliens situés en Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Données DREAL Bourgogne Franche-Comté et Grand Est en date du 1 mars 2024 -
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
CC - SECTEUR_CC_054
Couche des secteurs de cartes communales (54) Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs... -
Surface agricole utilisée (SAU) (ha)
Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Bassin de vie (2012),... -
HAMSTER - Terriers de 2019 en Grand Est
Recensement de 2019 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
HAMSTER - Terriers de 2023 en Grand Est
Recensement de 2023 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
HAMSTER - Zones de protection statique en Grand Est version 2022 - 2026
Ce territoire, protégé par l'arrêté ministériel du 23 mars 2022, est défini à partir de la présence de terriers de Hamster commun (Cricetus cricetus). Il correspond aux aires... -
Etat des routes principales - Meuse (GL_ETAT_ROUTE)
Information sur l'état des routes principales en période de viabilité hivernale permettant d'alimenter le site internet -
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx
Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx -
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BAYON (54054)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
District de Reims - Cavités souterraines
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zone d'aléa du PPRT Lanxess
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067 -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Bufotes viri...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).