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Nombre de demandes (en cours) de logements sociaux pour une attribution (dema...
Découpage : Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2012), Arrondissement, Canton-ou-ville, Unité urbaine (2020), Aire... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques en Lorraine ...
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En... -
Enveloppe urbaine de référence - Temps 0 - SCoT Thur Doller
Le SCoT Thur Doller s'est doté d’un outil à même de permettre l’application et de suivre la mise en œuvre des objectifs de maîtrise du rythme de consommation foncière.... -
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017
Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoT La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à... -
PNR - Communes des parcs naturels régionaux
Découpage : Commune (2023), Parc naturel régional -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Unités paysagères
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les... -
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base... -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
Bennes à verre sur la commune de Saint-Dizier
Bennes à verre sur la commune de Saint-Dizier -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Table contenant l'ensemble des zones réglementées (points) du PPRNi de la Saô...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne...
Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne-Blaise -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en... -
District de Reims - Cavités souterraines
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Somatochlora_alpestris (...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Carte Stratégique du Bruit dans le département de la Marne - Échéance 2
Cartes de bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Marne (échéance 2). Ces cartes sont réalisées pour les infrastructures routières et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).