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Périmètre du plan de prévention du risque technologique Cristanol
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - NANCY (54395)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zones réglementées du PPRNi MADON CENTRE
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALIGNY (54111)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - POMPEY (54430)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de DOMB...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Classement sonore des tramways de la Marne
Ce JDD présente le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 pour les tramways. Il comprend la largeur du secteur affecté par le... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM1...
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des PM10 (40 µg/m3) sur les zones administratives de surveillance (ZAS) de la région Grand-Est pour les... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lden
Voir résumé non technique -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lden
Voir résumé non technique -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-POR...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (5...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CCPC
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
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