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Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Profils de référence du zonage réglementaire du PPRi Châlons-en-Champagne – s...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
Base adresse locale sur la commune de Saint-Dizier
Base adresse locale sur Saint-Dizier -
Bennes sur la commune de Saint-Dizier
Bennes sur la commune de Saint-Dizier -
Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et...
Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier
Les arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier -
Distributeurs de sac à déjection canine
Distributeurs de sac à déjection canine -
Base adresse locale sur la commune de Rachecourt-sur-Marne
Base adresse locale sur Rachecourt-sur-Marne -
Base adresse locale sur la commune de Sommevoire
Base adresse locale sur la commune de Sommevoire -
Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Di...
Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Défibrillateurs sur la commune de Saint-Dizier
Défibrillateurs sur la commune de Saint-Dizier -
Aménagements cyclables au format BNAC
Données issues du filaire de voie de l'Eurométropole de Strasbourg structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire... -
Plan de prévention du risque inondation de Châlons-en-Champagne - secteur CAC...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation... -
Aires de jeux sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Va...
Les aires de jeux sur la Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Bornes de recharge pour véhicule électrique (IRVE)
Infrastructures de recharge pour véhicule électrique (IRVE) -
Parkings publics sur la commune de Saint-Dizier
Parkings sur la commune de Saint-Dizier -
Marquages au sol (places pour personnes handicapées et bornes de recharges de...
places pour personnes handicapées et recharges de véhicules électriques sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Voies et rues sur la commune de Saint-Dizier
Voies et rues sur la commune de Saint-Dizier -
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite...
Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).
