En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté...

Afin de pouvoir réaliser une analyse de vulnérabilité et d'avoir un visuel au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Une Opération Grand Site (OGS) est une démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour réhabiliter et mettre en valeur les sites classés qui, de par leur...

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la...

Cette mission s’est déroulée de décembre 2008 à février 2009, elle a été confiée au Laboratoire des Ponts et Chaussées de Saint Quentin afin de réaliser un Atlas des Zones...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de...

Une méthodologie, adaptée de celle de l'AERM, a été appliquée au territoire du Parc naturel régional de Lorraine (PnrL). Cette méthodologie élabore 7 classes de potentialités de...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Cette couche montre le tracé des lignes de bus (LIVO) dans le département des Vosges. Les données datent de 2016 et nécessitent une mise à jour. Cependant, elles peuvent être...

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

L’enquête sur l’insertion professionnelle des apprentis (IPA) de la DEPP existe depuis le début des années 1990. Elle rend compte de l'insertion des jeunes en février de chaque...

Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible via ce lien. Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais...

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les...

Fréquentation totale, payante et gratuite dans les musées de l'agglomération mulhousienne. Les chiffres de fréquentation sont donnés par mois depuis 2010 jusqu'à 2016 pour les...