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Document d'urbanisme de Pars lès Romilly
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme d'Estissac
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Document d'urbanisme de Merrey sur Arce
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Document d'urbanisme de Saint Léger sous Brienne
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Document d'urbanisme de La Rivière de Corps
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Document d'urbanisme de Les Riceys
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Document d'urbanisme de La Villeneuve au Chêne
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Document d'urbanisme de Vauchassis
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Document d'urbanisme de Crancey
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Document d'urbanisme de Charmont sous Barbuise
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Zone franche urbaine de l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
Document d'urbanisme de Fontette
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Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
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Document d'urbanisme d'Isle Aumont
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Document d'urbanisme de Celles sur Ource
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Document d'urbanisme de Bayel
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Document d'urbanisme de Juvancourt
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Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc
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Document d'urbanisme de Betignicourt
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Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle
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