Le gaz naturel pour véhicules (GNV), composé essentiellement de méthane, est issu de productions naturelles ou fossiles. Le GNV, notamment sa version bioGNV issue de déchets...

Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) des EPCI de la région Grand Est pour l'année 2019 :conso_ef_cr_mwh : consommation...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018...

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du...

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018...

Zones sensibles à l'érosion Emprise des communes soumises à un fort risque d'érosion [art 12-2-a) du PAR Programme d'Action Régional (PAR) : Dans certains contextes, "PAR" peut...

« Les zones humides (ZH) sont définies comme des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ;...

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou...

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de...

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international...

Cours d'eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins (anguilles) - axe migrateur prioritaire à échéance supérieure à 2027. Pour accomplir leur cycle...

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission...

Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance 2027 ou supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est Pour...

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international...

Zone couloir de migration des Grues cendrées Emprise des communes concernées par le couloir de migration et d'hivernage des grues cendrées [art 12-2-b) du PAR] Les Grues...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage...

Zones de montagne définies titre de l'art D.113-14 du code rural L'article D113-14 du Code rural et de la pêche maritime définit les zones de montagne en France, dans le cadre...