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Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription adminis...
Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de... -
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une l...
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine dans le Haut-Rhin - Table contenant les assiettes linéaires... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans le Haut-Rhin
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de... -
Zonage sismique dans le Haut-Rhin
Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du... -
Crue historique des principaux cours d'eau de Lorraine
Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue historique modélisée des principaux cours d'eau de Lorraine. En Lorraine lorsqu'elles ont été produites : Crue historique :... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - STORENGY (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FLIN (54199)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_ar...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Orthophotographie couleur à une résolution de 5cm sur la Communauté d’Agglomé...
Orthophotographie PCRS couleur à une résolution de 5 cm sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, prise de vue les 04, 05 et 07 mars 2022. -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de JARNY
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
ETAT DES LIEUX 2013 DES EAUX SOUTERRAINES EN GRAND EST
Qualité des eaux souterraines Etat chimique des masses d'eau souterraines libres Etat des lieux 2013 -
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris nausithous (Azur...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018).... -
CARTO - Adresses - 2021 - Métropole du Grand nancy
Adresses des 20 communes de la Métropole -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Myotis_alcathoe (Murin d’...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018...
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