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Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre ...
L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 sont listées dans ce jeu de données. -
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne
Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé... -
Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique su...
Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de levé et de mise à jour. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Lignes de tramway transfrontalières
Cette donnée décrit les liaisons locales transfrontalières desservies par des tramways. -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
prod grand est dpt 2014
Estimation des productions d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables des départements de la région Grand Est pour l'année 2014 : prod_enr_gwh : production... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Rhinolophus_hipposideros ...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - TOUL (54528)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
Equipements publics administratifs sur le territoire de m2A
Localisation et caractéristiques des équipements publics administratifs sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller -... -
associations sportives epinal
Cette couche permet la localisation du contact des associations sportives à Épinal. Elle est le fruit de la collaboration entre les services communications, SIG et de la... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
ZAE SITE OD
Couche montrant la localisation des zones d'activités sur le territoire de la Communauté d'Agglomération d'Épinal. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MAXEVILLE (54357)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPR...
La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Saxicola_rub...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Ixobrychus_minutus (Blon...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
emi grand est dpt 2005
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -... -
Photomaillages 3D et produits dérivés
Cette page regroupe les différents jeux de données concernant les photomaillages 3D et les produits dérivés. Accédez facilement à la liste des jeux de données depuis l'onglet...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).