Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté...

Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif.

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Adresses des 20 communes de la Métropole

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours...

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Descriptif : Zone d'activités en cours de correction pour éliminer les superpositions et les trous. Attendre la correction terminée. Depuis 2008, la direction départementale des...

Liste des associations spotives et culturelles de Wittelsheim. Ce fichier contient les coordonnées (adresses, téléphone, mail) des responsables des associations.

Ce jeu de données présente le cumul des 10 plus hautes rémunérations à Saint-Louis Agglomération à partir de 2020. Contexte : Dans le but de renforcer la transparence et...

Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin...

Table des internats localisés grâce à la géométrie « lycee_cfa_2017_2018 ». Les données ont été fournies par la DEFOP. Mise à jour Mars...

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T

Nombre de places disponibles dans les parkings ouvragés de l'Eurométropole. Les données sont rafraichies toutes les 3 minutes. Ce jeu de données peut être utilisé conjointement...