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Périmètre d'exploitation des mines et carrières dans le Haut-Rhin
Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières -
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été... -
Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription adminis...
Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de... -
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une l...
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine dans le Haut-Rhin - Table contenant les assiettes linéaires... -
Organisation territoriale de la gestion des routes en centre - Meuse - (DETAI...
Découpage du département de la Meuse en Centres d'exploitations (CE) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant également des centres... -
Découpage des quartiers de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données contient le découpage des 18 quartiers de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy. Créés en 2008, ces quartiers sont le résultat d'une politique de la ville... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans le Haut-Rhin
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de... -
Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données propose des visualisations graphiques en format vectoriel de l’intérieur des bâtiments public de Vandœuvre-lès-Nancy. Pour des raisons de sécurité, les parties... -
Parcours pédestres communaux de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Parcours pédestres communaux 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Zonage sismique dans le Haut-Rhin
Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du... -
Crue historique des principaux cours d'eau de Lorraine
Le jeu de données contient l'enveloppe de la crue historique modélisée des principaux cours d'eau de Lorraine. En Lorraine lorsqu'elles ont été produites : Crue historique :... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - STORENGY (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FLIN (54199)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
X_PMV_P_067.shp
X_PMV_P_067.shp -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Boloria eunomia (Nacré d...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).