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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Butagaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140043_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - NANCY (54395)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGWY (54323)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MONT-SAINT-MARTIN (54...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - VANDIERES (54546)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LEXY (54314)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - SAINT-BAUSSANT (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CUSTINES (54150)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes
Représentation administrative des bassins -
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022
Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022 -
Résultats des élections européennes 2019 dans les Ardennes
Vous trouverez ci-après les résultats définitifs des élections européennes du 26 mai 2019 (Ardennes), tels que proclamés par la commission nationale de recensement général des... -
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021
Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021 -
Jours ouvrés/week-end/fériés France - 2010 à 2030
Statut des jours en France ; les jours fériés sont extraits de ce jeu de données. -
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020
Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020 -
Secteurs de la carte communale de La Vendue Mignot
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Secteurs de la carte communale de Saint Benoist sur Vanne
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Secteurs de la carte communale de Neuville sur Seine
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).