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Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Affichage libre sur Mulhouse
Localisation des panneaux d'affichage libre. La Ville de Mulhouse met à disposition des espaces d'affichage libre réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux... -
LE BAS-LIEUX - Cotes de crue de l'aéla inondation
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Elections législatives 2017 - Résultats du 1er tour par bureau de vote - m2A
Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, du 11 juin 2017, par bureaux de vote sur les communes de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim... -
Offre de transport du réseau REZO (Communauté d'Agglomération du Grand Verdun)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération du Grand Verdun, il est publié... -
Offre de transport du réseau TAC (Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole, il est publié... -
Concours de recrutement de personnels enseignants du 1er degré public
Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du premier degré publicChamp : France métropolitaine + DOM + COM ( les concours de recrutement de professeurs des... -
DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024
Métadonnées : Territoire à status d'AOM Champs : shape geometry(MultiPolygon,2154), code_epci character varying COLLATE pg_catalog."default", nom_epci character... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Numenius_arquata (Courli...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment... -
Secteurs de la carte communale de Rouvres les Vignes
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des port...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - TITANOBEL (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Mobilier de jeux pour enfants
Ce service recense les mobiliers de jeux pour enfants dans les communes de la C.A.E. -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GELACOURT (54217)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par secteur d’activi...
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. **Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations... -
Indicateurs de ségrégation sociale entre collèges dans les départements
L’indice d’entropie est utilisé par le Ministère de l’Éducation nationale pour mesurer la ségrégation sociale entre les collèges, c’est-à-dire les disparités selon la... -
SLA - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération. Néanmoins, ci-dessous... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de DENEUVRE (54154)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).