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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires (linéaire)
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (linéaire). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible... -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la... -
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone ...
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée). Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est... -
Offre de transport du réseau Transavold (Communauté d'Agglomération Saint-Avo...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Avold Synergie, il est... -
Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey, il... -
Offre de transport du réseau Le Bus (Communauté de Communes du Bassin de Pont...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson, il est... -
Offre de transport du réseau Citéline (Syndicat Mixte des Transports Urbains ...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, il est... -
Offre de transport du réseau T'MM (Communauté de Communes Moselle et Madon)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes Moselle et Madon, il est publié aussi... -
Installations de production d'électricité et de gaz - NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :"Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Milvus_Milvu...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 – 2019, mises à jour pour le Milan Royal en 2020. La répartition de l'espèce est représentée à partir de... -
Diplôme national du brevet par établissement
Ce jeu de données présente les résultats au diplôme national du brevet par établissement, pour les établissements de France métropolitaine et pour les départements et les... -
Parcours pédestres communaux de Vandœuvre-lès-Nancy
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Structures d'accueil Enfants-Parents sur le territoire de m2A
Liste et géolocalisation des structures d'accueil enfants-parents. Des professionnels de la petite enfance à vos côtés pour vous accompagner. Ces lieux de rencontres et de... -
Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le H...
Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces... -
Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Annoncé par le Gouvernement en juin dernier, Villages d’avenir est un programme qui s’adresse aux communes de moins de 3500 habitants. Piloté par l’ANCT dans le cadre du plan... -
Petites villes de demain (PVD) dans le Haut-Rhin
Petites villes de demain vise à améliorer la qualité de vie des habitants des petites communes et des territoires alentours, en accompagnant les collectivités dans des... -
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) dans le Haut-Rhin
La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la... -
DONNEE - Sectorisation simplifiée du Grand Ried
Grand Hamster / Sectorisation simplifiée du Grand Ried Attribut : Nom -
Lieux Publics
Liste des Lieux Publics des 35 communes de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. (Exemple : Mairies, Administrations, Parcs et Jardins, Terrains de Sports, ...)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).