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CARTO - Limites administratives des communes - 2013 - Métropole du Grand nancy
Limites administratives des communes de la Métropole : Art-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange,... -
Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la... -
Polyligne 3D des ouvrages situés sur le Cochot
En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils... -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de CRUSNES
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Résultats enquête sur la gestion des données des collectivités territoriales ...
Publication de l'enquête sur la gestion des données par les collectivités territoriales, menée par l'observatoire DataPublica pour la plateforme DataGrandEst. Cette enquête a... -
Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones d'activités ou d'intérêts en Meurthe-et-Moselle BDTOPO©IGN - Sélection des types : Industriel et commercial, Santé, Science et enseignement Couche utilisée dans... -
Périmètre de PPRN sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat (ZSC) dans le Grand Est
Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat dans le Grand Est également appelés zones spéciales de conservation (ZSC). Ces zones font... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - CAL ECROUVES (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - CHALI...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Enveloppe urbaine de référence - Temps 0 - SCoT Thur Doller
Le SCoT Thur Doller s'est doté d’un outil à même de permettre l’application et de suivre la mise en œuvre des objectifs de maîtrise du rythme de consommation foncière.... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute...
Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Réserves biologiques pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).