Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Résultats du premier tour de l'élection municipale 2020 de la ville de Strasbourg. Les données sont  issues des décomptes des bureaux de vote et fiables à 100%. Chaque...

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Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) de la région Grand Est pour l'année 2010 :CO2 : dioxyde de...

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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Cours d'eau surveillés : Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Couche utilisée...

Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) de la région Grand Est pour l'année 2014 :CO2 : dioxyde de...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Ardenne Métropole, les communes, les vitrines de Charleville-Mézières, l’UCIA de Sedan se mobilisent pour vous informer et soutenir le commerce de proximité.

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences, il est...