Ce jeu de données contient le nombre d'inscriptions, de changements et de radiations par an sur les listes électorales principales, municipales et européennes.

Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Rhin-Meuse La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est...

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

Points Kilométriques du Rhin dans le Rhin Supérieur - 2021

Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé...

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Cette page regroupe les différents jeux de données concernant les photomaillages 3D et les produits dérivés. Accédez facilement à la liste des jeux de données depuis l'onglet...

Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de la voirie suivant la norme nationale.

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

Recensement des zones d'activités du Département de l'Aube réalisé en novembre 2016

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la...

Accès à la documentation au format pdf liée aux cartes de bruit : dossiers complets résumés non techniques notices délibrations Cette documentation est ventilée par...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes...

Limites du réseau routier par agglomération

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique...

Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067