-
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Côte de référence du PPRI Apance Borne du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Côte de référence du PPRI Marne Moyenne du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) Remontée de nappe...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les... -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Inondation par débordement (zonage)
Zonage réglementaire relatif au risque de submersion par débordement de cours d’eau élaboré dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de... -
PPRi Eurométropole de Strasbourg - Cotes des plus hautes eaux
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 20 avril 218. Dans les zones... -
Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le départeme...
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: - soit par un plan de... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Carte des zones inondables par remontée de...
Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 18 avril 2018. Cette carte représente le zonage réglementaire dans les zones... -
PPRi de la Bruche – Carte des zones inondables par débordement des cours d'eau
Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRi) de la Bruche. Cette carte représente le zonage réglementaire dans les zones exposées au risque de débordement de cours... -
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 d...
Mise à jour: 23/08/2024 En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de... -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant... -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Carte des zones inondables par débordement...
Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 18 avril 2018. Cette carte représente le zonage réglementaire dans les zones...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).