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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - PONT-SAIN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le... -
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-e...
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067 -
CARTE_INTERACTIVE_COURS_D_EAU_AOUT_2022
La cartographie des cours d’eau du département de la Marne répond à la circulaire de juin 2015. Les expertises sont réalisées sur le terrain la plupart du temps conjointement... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zones humides sur le territoire du Grand Nancy
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la...
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PONT-SAINT-VINCENT (5...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Inventaire des zones humides de la ville de Metz
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).