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Périmètres du PPRi MORTAGNE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRi MORTAGNE dans le département des Vosges. Ces périmètres ont comme... -
Zones d'aléa du PPRi MORTAGNE (surfaces)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Périmètres informatifs des PLU dans le Département des Vosges
Table regroupant les périmètres des informations surfaciques des documents d'urbanisme numérisés. Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Arrêt de bus dans le département des Vosges
Zones d'embarquement (arrêt physique) localisées dans le département des Vosges. Source OpenStreetMap base ATC (arrêts de transport collectif) + localisation sur base ©IGN-F... -
Enjeux surfaciques du PPRi MEUSE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Centre ADS par communes vosgiennes
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Dernière mise à jour: mai 2023 -
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZPAAC) dans le dépa...
Aire d'alimentation de captage (AAC) : terme officiel apparaissant dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA, n°2006-1772, article 21) pour désigner l'ensemble des... -
Périmètres du PPRi MEUSE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
Espaces boisés classés dans le département des Vosges
Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01 -
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges
Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la... -
Zones réglementées (linéaires) du PPRi MOSELLE AMONT révisé pour la commune d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zonages des PLU, POS ou PSMV numérisés du département des Vosges
Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document d'urbanisme. Table départementale constituée de l'assemblage des... -
Zone d'aléa du PPRi COMBEAUTE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la pr...
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).