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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LN des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LD des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LARONXE (54303)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées des PPR mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle
La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BLENOD-LES-PONT-A-MOU...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSEL...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
ALEA - Couche de l'aléa retrait-gonflement des argiles en Lorraine
Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles conduit par le BRGM de 1997 à 2010, la donnée de départ utilisée est celle des... -
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment... -
Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019...
Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT... -
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des postes et des communications... -
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : SURFACE -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - BRENNTAG (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - PONT-SAIN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).