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Carte Stratégique du Bruit dans le département de la Marne - Échéance 2
Cartes de bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Marne (échéance 2). Ces cartes sont réalisées pour les infrastructures routières et... -
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 (A_LN_DEP)
Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007. -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de... -
Cours d'eau entrant dans le champ d'application de la conditionnalité des aid...
Cours d'eau identifiés dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2006. Au titre de la conditionnalité de la PAC, ces cours d'eau sont soumis à l'obligation de bande tampon. -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi... -
Profils de référence du zonage réglementaire du PPRi Vitry-le-François – sect...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (caté...
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lden
Voir résumé non technique -
Carte de bruit stratégique - Echéance 2
L'élaboration des cartes de l'échéance 2 concerne: - Les routes dont le trafic est supérieur à 3 millions de véhicules par an - les voies ferrées comptant plus de 30 000... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le départ...
Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L. 515-15 et suivants du code de... -
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne - sec...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA)
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA) -
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne –...
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight
Voir résumé non technique -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite...
Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lnight
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).