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Liste des délibérations du conseil communautaire
Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des... -
Equipements publics
Localisation des bâtiments publics sur les 10 communes du territoire communautaire -
Rapport égalité Homme / Femme
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte... -
Localisation des sites communautaires du Val de Fensch
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe... -
Rapports d'activités
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009 -
Données essentielles des marchés publics
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d’un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette... -
Documents relatifs aux finances de la CAVF
Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch
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