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Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Port...
Les données représentées sont définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations sont... -
Sentiers pédestres du territoire de la Communauté d'Agglomération Portes de F...
Les données liénaires présentées localisent le chevelu des linéaires des sentiers pédestres communautaires qui sont issus d'une convention passée avec le Club Vosgien de... -
Zones d'activité de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionvil...
Les données issues de cette couche représentent les zones d'activité de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thionville (57) -
Zonage assainissement collectif sur le territoire de la Communauté d'Agglomér...
Les données issues de cette couche représentent les secteurs du territoire concernés par l'assainissement collectif. -
Patrimoine architectural du territoire de la Communauté d'Agglomération Porte...
Les données ponctuelles présentées localisent les éléments du patrimoine architectural remarquable sur le territoire communautaire. Ces informations reprennent les élements... -
Bornes de recharge pour véhicules électriques de la Communauté d'Agglomératio...
Les données ponctuelles présentées localisent et caractérisent les bornes de recharge pour les véhicules électriques implantées sur le territoire. -
Pistes cyclables du territoire de la Communauté d'Agglomération Portes de Fra...
Les données linéaires présentées localisent le chevelu des linéaires des pistes cyclables communautaires et communales du territoire de la CAPFT. On y distingue les pistes à... -
Espaces Boisés Classés de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Th...
Données comprenant les zonages des Espaces Boisés Classés des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom, Rochonvillers, Terville,... -
Prescriptions linéaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Po...
Les données représentées sont soit définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations... -
Règlement en matière d'affichage publicitaire sur le territoire de la Communa...
Les données surfaciques présentées localisent les secteurs soumis à règlementation en matière d'affichage publicitaire et les contraintes en découlant sur le territoire de la... -
Eléments ponctuels du réseau cyclable et des itinéraires pédestres de la Comm...
Les données ponctuelles présentées localisent les éléments de jalonnement et d'indication (panneau de direction, départ,etc.) des itinéraires cyclables et pédestres communautaires. -
Emplacements Réservés de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thi...
Données comprenant les emplacements réservés des des documents d'urbanisme des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom,... -
Représentation surfacique des bâtiments administratifs de la Communauté d'Agg...
Ce jeu de données présente l'emplacement des bâtiments administratifs sur le territoire de la Communauté d'Agglomération tel que les mairies, commissariats, tribunaux, écoles ...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).