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Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération
Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).