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DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif. -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région ...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région... -
Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dans le Haut-Rhin
Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine... -
SLA - Liste des projets bénéficiant du financement LEADER
Liste des projets ayant bénéficié d'un financement LEADER du programme FEADER (Fonds Européens Agricole pour le développement rural) sur le territoire de Saint-Louis...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).