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PAC inondation Ehn Andlau Scheer - Inondation par débordement (zonage)
Zones d'inondation par débordement de cours d'eau du porter à connaissance (PAC) du risque inondation sur le bassin versant de l'Ehn, de l'Andlau, et de la Scheer. Attention,... -
Agriculture - Registre parcellaire graphique 2016
Le registre parcellaire graphique (RPG) est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Ce jeu de... -
PAC inondation Ehn Andlau Scheer - Cotes des plus hautes eaux
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du porter à connaissance (PAC) du risque inondation sur le bassin versant de l'Ehn, de l'Andlau, et de la Scheer. Attention, sur la zone Ehn -... -
Agriculture - Registre parcellaire graphique 2015
Le registre parcellaire graphique (RPG) est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Ce jeu de... -
PAC inondation de l'Ehn, de l'Andlau, et de la Scheer – Carte des zones inond...
Porter à connaissance "Risque inondation". Bassin versant de l'Ehn, de l'Andlau, et de la Scheer. Communes : Blaesheim, Fegersheim, Geispolsheim, Lipsheim. Lien vers le... -
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Cours d'eau entrant dans le champ d'application de la conditionnalité des aid...
Cours d'eau identifiés dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2006. Au titre de la conditionnalité de la PAC, ces cours d'eau sont soumis à l'obligation de bande tampon.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).