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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors... -
DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives. -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale... -
EPCI - Couche des communes par Etablissement Public de Coopération Intercommu...
Couche ajoutée le 19/08/2021 - comprend les communes hors 54 dépendant d'EPCI du 54 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Limite intercommunale de la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, De...
Limite intercommunale de la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées
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