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Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx
Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx -
Espaces Naturels Sensibles - Meuse
Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés -
Aires de jeux sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Va...
Les aires de jeux sur la Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Agenda culturel du Grand Est
Ensemble des agendas des structures culturelles et des festivals de la région Grand Est, édité par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Grand Est. -
Base de données Grand Est des données publiques d'information touristique en ...
Cette base de données est constituée des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique (description des points d'intérêt – POI’s - et événements... -
BUDGET - Compte Administratif 2017 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2022
Données 2022 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs données en Open Data : - les données de trafic routier moyen... -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
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DONNEES: Photographie aérienne IGN infra rouge couleur (50cm) sur le départem...
L'ORTHO IRC est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra rouge couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO IRC... -
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris arion (Azuré du ...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018).... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELOTTE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base... -
Périmètre des communes vosgiennes soumises à l'application des dispositions d...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le CEREMA a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Zone de montagne dans le Haut-Rhin
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite "loi montagne" modifiée relative au développement et à la protection de la montagne -
Massifs - Communes concernées
En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou... -
Montagne - zonage agriculture
En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou... -
Massif - Périmètre
En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou... -
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes... -
Communes concernées par la loi Montagne
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le 31/03
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