8 jeux de données trouvés

Licenses: Autre (Fermé) Mots-clés: Aménagement

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  • Les périmètres des aménagements fonciers

    Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des...
  • Attestation PDS

    permet de générer une attestation qui renseigne si une parcelle est touchée par une zone de plans directeurs sectoriels
  • PSZAE Droit de préemption

    Il n'y a pas de description pour ce jeu de données

  • UNESCO Biosphère Minett

    Dans les réserves de biosphère de l’UNESCO, les zones jouent un rôle primordial. Une attention toute particulière a donc été accordée à la définition et à la délimitation de ces...
  • Taux d'imperméabilisation du sol (Quadrillage 1km²)

    Taux d'imperméabilisation du sol (Quadrillage 1 km²). Source: LIS-L Land-Cover 2018
  • Fond de plan PDS

    Cette couche contient les parcelles cadastrales (version: 03/06/2019) utilisé comme fond de plan pour les plans directeurs sectoriels.
  • PSL Droit de préemption

    Il n'y a pas de description pour ce jeu de données

  • Plan directeur sectoriel Transports - PST

    Le plan directeur sectoriel « transports » (PST), qui s’inscrit stratégiquement et conceptuellement dans le cadre défini par la stratégie globale pour une mobilité durable (MoDu...
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