-
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des... -
Equipements publics cultuels sur le territoire de m2A
Localisation ponctuelle et caractéristiques des équipements publics cultuels sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller... -
Tombes du cimetière central de Mulhouse
Localisation des tombes du cimetière central de la Ville de Mulhouse. Cimetière central Crée en 1872, il comporte un secteur catholique, un secteur protestant avec un carré... -
Tombes classées du cimetière central de Mulhouse
Monuments funéraires d'intérêt patrimonial du cimetière central de Mulhouse -
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Mo...
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de 100 mètres autour des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).