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REFERENTIEL : Données littérales du cadastre - 2015 - département du Bas-Rhin
L'application MAJIC, implantée dans tous les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales, traite des données littérales du cadastre. Ces données sont mises à jour en... -
CARTE - Base Permanente des Equipements - Equipements de santé en 2021 - A4 -...
La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la... -
CARTE - Nombre de logements agréés en 2020 des organismes HLM - A3 - 2020 - C...
La direction de l’Habitat et de l’Innovation Urbaine informe par Communauté de Communes le nombre de logements HLM agréés en 2020 sur le Bas-Rhin A4-2021 Données disponibles en... -
CARTE - Réseau de transport en commun en territoire Colmar - A4 - 2022 - Coll...
Le Transport de la communauté d'agglomération de Colmar (réseau trace) est situé dans le haut-Rhin Figurent ici le réseau de transport en commun en territoire Colmar. Données... -
CARTES - Catégorie de route et borne dans les Unités Techniques du Conseil Dé...
Présentation : Les cartes présente les Catégorie de route et borne dans les Unités Techniques du Conseil Départemental sur le territoire STT Sud, tracé à partir du Système... -
CARTES - Temps de déplacement lieux d'accueil CEA - A4 - 2021 - Collectivité ...
Cartes de l’Alsace et par territoires présentant les temps de déplacement au seuil de 20 minutes vers les lieux d’accueil de la Collectivité Européenne d'Alsace. Les cartes... -
DECHETS : Déchèteries - 01/06/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
DONNEES - REFERENTIEL - LIMITES : Périmètres des circonscriptions législative...
Il s'agit des périmètres des circonscriptions législatives en vigueur pour les élections de juin 2017 (XVème législature). C'est sur ces périmètres que les député siégeant à... -
REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg
Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implanta...
Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2017- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
CARTE - Cantons, Communautés de communes - A3 - 2019 - département du Bas-Rhi...
Présentation des périmètres de cantons, communautés de communes du Département au 1er janvier 2019. ceci suite à la fusion des communes de Val de Moder avec Ringeldorf, et la... -
CARTE - LOTS EMS - A4 - 2021 - Collectivité Européenne D'Alsace
les différents services routiers territorialisés se voient attribuer des périmètres lors de l'attribution de marchés de prestations concernant les travaux routiers sur le... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
CARTES - Les périmètres Unités territoriales d’action médico-sociale (UTAMS) ...
Présentation : Les 6 cartes présentent, les périmètres Unités territoriales d’action médico-sociale (UTAMS) et leurs communes au 1er janvier 2020. Les 5 Unité Territoriale... -
CARTE - Festival Vos Oreilles Ont La paroles - A3- 2018 - département du Bas-...
Implantation des lieux, de festivals, de formations et de rencontres, "Vos Oreilles Ont La Parole" VOOLP dans le département. Le Conseil Départemental a pris le relais de... -
CARTE - Zones d’intervention de l’équipe mobile santé précarité du Bas-Rhin ...
Limite d’intervention des infirmiers et infirmières de l’équipe mobile par UTAMS dans le Bas-Rhin Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
CARTE - Communes, Cantons, CDC, SCOT et PETR - A0 - 2020 - Département du Bas...
Présentation des périmètres de Schémas de COhérence Territoriales (SCOT) et Structures porteuses au 1er janvier 2020. le Département du Bas-Rhin est concerné par 7 structures :... -
CARTE - SDAASP - Equipements liés à la petite enfance - A4 - 2017 - Départeme...
Présentation des équipements d'accueil collectif public liés à la petite enfance. Ce sont les accueils collectifs ou parentaux, les haltes garderies, les garderies et jardins...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).