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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Evolution de la population totale 2000-2019
Evolution de la population totale 2000-2019, Lorraine: 1999-2017 Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi (Lorraine), cantons (Luxembourg), Kreise... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de PIENNES
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Atlas des Zones Inondables de la Vesle – Lits mineur, moyen et majeur.
Cette mission s’est déroulée de décembre 2008 à février 2009, elle a été confiée au Laboratoire des Ponts et Chaussées de Saint Quentin afin de réaliser un Atlas des Zones... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Plecotus_auritus (Oreill...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lden
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Projets interreg pour le développement de la filière énergie du Rhin Supérieur
Dans le cadre du projet Interreg ATMO-Rhena PLUS, TRION-climat a recensé et décrit les les projets interreg pour le développement de la filière énergie dans le Rhin supérieur.... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département...
L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LABRY (54286)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
UniGR - Formation transfrontalière: Physique (M.Sc.)
Formation transfrontalière UniGR: Physique (M.Sc.) - Source: UniGR -
DONNEES : SCAN 1000®
Le produit SCAN 1000® version 2 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur de la carte nationale France (901) à l'échelle... -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PHOTOS - Orthophoto - 2021 (5 cm) - Métropole du Grand Nancy
Orthophotographie de la Métropole du Grand Nancy réalisée initialement en Mai 2020, et actualisée le 13 Juin 2021 sur plus de la moitié de la zone urbanisée. Résolution 5... -
Natura 2000 : Directive oiseaux (ZPS) - 2016
Natura 2000 : Directive oiseaux (ZPS) du Rhin Supérieur 01/01/2016 -
Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des prescriptions Ajouter le 23/05/2017
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