-
Inventaire des zones humides du Sud Mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Grand Est
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Zones humides de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Délimitation des zones humides prioritaires pour la gestion de l'eau du SAGE ...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin ferrifère
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides avérées de l'ex Communauté Urbaine de Strasbourg
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Haute-Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des annexes hydrauliques dans le département de la Meuse
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides et des plans d'eau de la commune de Tendon
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Rupt de ...
Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle... -
Périmètre du SAGE du Bassin Houiller (BH)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : variable environnementale permettant le calcul de l'IPR et relative à une zone territoriale ayant été délimitée selon... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Métropole
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).