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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le... -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des postes et des communications... -
Arbres remarquables - ville de Metz
Arbres remarquables - ville de Metz -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Botaurus stellaris (Buto...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
DONNEE - Parcs Naturels Régionaux (PNR) du Grand Est
Donnée des Parcs Naturels Régionaux (PNR) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016... -
Quartiers - EUROMETROPOLE de METZ
Couche des quartiers sur Metz et Montigny -
Cartographie de la Ligne Maginot
Cartographie des constructions établies dans le cadre du système de défense des frontières (1925 - 1940). Un lien est proposé depuis la cartographie vers une fiche détail pour... -
Chantiers archéologiques - EUROMETROPOLE de METZ
Couche des chantiers d'archéologie préventive -
Classification des végétaux - Ombres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des zones d'ombre n'ayant pas permis d'effectuer de classification des végétaux selon les 3 types suivants: herbes, arbustes, arbres. Il s'agit d'une couche de... -
DONNEE - SCOT du Grand Est
Donnée des schémas de cohérence territoriale (SCOT) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base... -
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et adresses en Alsace ainsi que des alertes pour que les... -
HAMSTER - Reconquête en Alsace
Dans l''aire de reconquête, il y a une présomption forte de rencontrer le hamster ou son habitat. Son périmètre vise à protéger l''espèce et rendre sa restauration possible à... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Ha...
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier... -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).