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Trame verte existante fusion
X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42 -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz
N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).