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Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Périmètre du PPRT Rohm et Hass
N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2008
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Butagaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140043_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Rohm et Haas
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140037_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).