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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Zone d'aléa du PPRT Lanxess
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067 -
Trame verte axe intra vallée
X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42 -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
N_CAT_PISCICOLE_L_067 -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
AC1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067 -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).