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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Centres d'examen des permis de conduire
Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067 -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).