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Réserves biologiques forestières dans le Haut-Rhin
Espaces, en forêt relevant du régime forestier, classés volontairement par l'Office National des Forêts comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de... -
Atlas des zones inondables (AZI) de Lorraine et de la circonscription adminis...
Le lot de données contient l''atlas des zones inondables de Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse. En Lorraine et sur la circonscription administrative de... -
HAMSTER - Reconquête en Alsace
Dans l''aire de reconquête, il y a une présomption forte de rencontrer le hamster ou son habitat. Son périmètre vise à protéger l''espèce et rendre sa restauration possible à... -
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Ha...
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Epidalea calamita (Crapau...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Recensement des friches en 2021 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
SUP PM4 - Servitudes relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mob...
Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une... -
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021 -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - RICHARMEN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de CREVIC (54145)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Enjeux surfaciques du PPRi MEUSE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Recensement des friches en 2018 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Triturus_cristatus (Trit...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zonage du PLU de Troyes
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
SUP T4 - Servitude aéronautique de balisage en Meurthe-et-Moselle
Pour la protection de la circulation aérienne des aérodromes civils et militaires, des servitudes aéronautiques de balisage, comportant l'obligation de pourvoir certains... -
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Objets décrivant l’emprise et les ca...
N_TRI_STRA_TRI_S_067Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation. Série de données géographiques produites par...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).