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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (généra...
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il... -
Polyligne 3D des ouvrages situés sur le Moulin
En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MADON AVAL dans le départeme...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Base de données Grand Est des données publiques d'information touristique en ...
Cette base de données est constituée des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique (description des points d'intérêt – POI’s - et événements... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BENNEY (54062)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Pipistrellus_nathusii (Pi...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
Position de photos aériennes de crues dans le Grand Est
Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient... -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en produits ...
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires. -
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Myotis_myoti...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).