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Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne - Aléas
Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne - Aléas -
Recensement des friches en 2018 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Aires de covoiturages dans le Grand Est
Le covoiturage consiste en l’utilisation en commun d’un véhicule automobile par plusieurs personnes. Depuis la création de l’automobile il a toujours été pratiqué de manière... -
Occupation du Sol - Grand Est - Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Test de postgre vers PROD / CONS
Réplication de la table pg vers PRODUCTION au format shp. Le JDD est répliqué ensuite de PROD en CONS. -
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de...
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - PONT-SAIN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Impacts Cumules Significatifs - Zones humides SAGE BASSIN FERRIFERE
Impacts Cumules Significatifs généré par la suppression des zones humides - SAGE BASSIN FERRIFERE Il est considéré que la suppression de zones humides est génératrice d'impacts... -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de PPC CR...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département...
L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).