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N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre du PPRT Total Petro Chemicals
N_PERIMETRE_PPRT_200090004_S_067 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Trame verte zone quietude
X_TV_ZONE_QUIETUDE_ZINF_S_R42 -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).